Mentions légales & CGU

CoreFaction réunit un panel web et un bot Discord permettant de configurer des modules de gestion de factions, notamment les tickets, logs, absences, quotas, alertes et effectifs.

Le service est fourni en l'état. Discord Inc. et les administrateurs de chaque serveur restent responsables de leur plateforme et de leur communauté.

CoreFaction est actuellement proposé en version bêta, comme précisé à l'article consacré à cette phase.

Vous devez respecter l'âge minimum imposé par Discord et, le cas échéant, obtenir l'autorisation de votre représentant légal si vous êtes mineur.

CoreFaction est édité par Neutron, basé en France.

Pour toute question, signalement, demande relative aux données personnelles ou réclamation, écrivez à contact@corefaction.fr en indiquant un objet clair et les éléments permettant de vous identifier.

La communauté Discord officielle (https://discord.gg/hqGSw2QGgX) est accessible volontairement et n'est pas requise pour utiliser le panel.

Le panel web est hébergé par Netlify, la base de données est hébergée par OVH, le bot est hébergé par OVH.

Neutron n'est pas responsable des interruptions imputables aux hébergeurs, à Discord ou à un cas de force majeure.

CoreFaction, incluant son code, son interface et son logo, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

Les contenus que vous configurez restent les vôtres, mais vous concédez à Neutron une licence limitée à l'exploitation technique du service.

CoreFaction est un service indépendant de Discord Inc. et des serveurs de jeu tiers. Les marques citées appartiennent à leurs titulaires respectifs.

En utilisant le panel ou le bot, vous acceptez les présentes CGU ainsi que la politique de confidentialité.

Si une clause devait être déclarée nulle, les autres clauses conserveraient leur effet.

Neutron met à disposition un outil technique et n'intervient pas dans les litiges entre membres d'un serveur ou dans le jeu.

La modération des contenus sur Discord relève des administrateurs de chaque serveur.

L'accès au panel repose exclusivement sur Discord OAuth. CoreFaction ne crée ni ne conserve de mot de passe.

Discord vous présente les autorisations demandées (identify pour votre identifiant, pseudo et avatar, email pour votre adresse e-mail si vous l'autorisez, et guilds pour la liste des serveurs que vous pouvez administrer). En validant, vous acceptez que CoreFaction utilise ces informations pour vous identifier, afficher votre profil, lister les serveurs que vous pouvez administrer et vérifier vos droits avant toute modification.

Aucun serveur Discord ne vous est ajouté automatiquement lors de la connexion.

Vous pouvez supprimer votre compte depuis le centre de confidentialité du panel ou en écrivant à contact@corefaction.fr.

La suppression entraîne l'effacement de votre registre panel, la révocation du token OAuth dans la mesure du possible et l'anonymisation irréversible de certaines données techniques, notamment les absences stockées côté panel.

Les messages déjà publiés sur Discord, notamment dans les tickets ou les logs, ne sont pas effacés automatiquement par CoreFaction.

La configuration d'un serveur est réservée aux personnes autorisées, propriétaire, administrateur ou gestionnaire du serveur, et suppose que le bot CoreFaction y est installé.

Vous restez responsable des réglages choisis et de leur conformité aux règles de Discord.

CoreFaction traite uniquement les données nécessaires au fonctionnement du service.

Nous ne collectons pas d'adresse IP dans les journaux applicatifs du panel.

Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

Nous répondons aux demandes dans un délai de 1 mois.

Un compte inactif depuis 6 mois peut être supprimé ou anonymisé.

Vous pouvez exercer vos droits ou demander la suppression de vos données depuis le centre de confidentialité ou auprès de contact@corefaction.fr. Neutron ne vend pas vos données personnelles.

Le panel repose sur des cookies strictement nécessaires liés à la session, à OAuth et à la protection CSRF, détaillés dans la politique cookies.

Des outils de mesure d'audience pourront être ajoutés ultérieurement. Cette page sera mise à jour et, le cas échéant, votre consentement sera demandé avant tout traceur non essentiel.

CoreFaction est proposé en version bêta par Neutron.

Le service peut être instable, évoluer sans préavis ou être interrompu temporairement.

Aucune offre Premium payante n'est proposée à ce jour.

Lorsqu'une offre payante sera introduite, ses conditions seront publiées avant toute facturation.

CoreFaction est fourni sans garantie de disponibilité continue. Neutron ne répond que des dommages directs prouvés, dans les limites du droit applicable.

Aucun dommage indirect, notamment une sanction Discord ou une perte en jeu, ne peut être imputé du seul fait de l'utilisation du service.

Sont notamment interdits la fraude et le contournement de sécurité, le spam et le harcèlement, un usage contraire aux conditions de Discord, toute tentative d'accès non autorisé au panel ou aux API et l'usurpation d'identité ou l'exploitation du bot pour nuire.

Neutron peut suspendre ou supprimer un accès en cas de violation des CGU, de maintenance, de décision judiciaire ou de risque pour la sécurité.

La clôture d'un compte entraîne la suppression ou l'anonymisation des données, sous réserve des obligations légales applicables.

Des mesures raisonnables sont mises en œuvre pour protéger le service, sans qu'aucun système ne puisse être considéré comme infaillible.

Vous devez sécuriser votre compte Discord et ne pas partager votre session panel.

Les présentes CGU peuvent être mises à jour. La date de publication figure en tête de page et une réacceptation pourra vous être demandée en cas de changement important.

En cas de différend, contactez d'abord contact@corefaction.fr afin de rechercher une solution amiable.

Pour compléter les présentes CGU, consultez également la politique de confidentialité, la politique cookies, la politique de conservation des données, les conditions de la version bêta, la page consacrée à vos droits RGPD et le centre de confidentialité du panel.